Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Membres

Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Membres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

au titre des personnalités qualifiées

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

présidente de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente de la 6e section « gestion publique et réforme de l'Etat »

membres du collège de déontologie du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

membres du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux et

sur proposition de son vice-président

au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail

membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail

personnalités qualifiées

au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles

membres de la commission générale du Conseil d'orientation des conditions de travail

personnalités qualifiées

au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles

membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail

personnalités qualifiées

présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

au titre des personnalités qualifiées

présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation des conditions de travail

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

présidente de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre

au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle

à compter du

1er juillet 2014

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

au titre de l'année 2014

président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation sur les conditions de travail

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

présidente de la section prospective, société, international du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre

au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

présidents et secrétaires de section

conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime

Section : pomme de terre

Président

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

membre

au titre des personnalités qualifiées, et présidente du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente de la section « prospective, société, international »

au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts

présidente du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles

ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts ; 27 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade de chevalier

ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts

présidente de la commission « Europe et international » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux

ou son représentant

membres du Conseil national de l'enseignement agricole

Représentants du ministre chargé de l'agriculture

ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directrice de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)

directeur général de l'alimentation

au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

directrice générale de l'alimentation

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

directrice générale de l'alimentation

au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directrice générale de l'alimentation

adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

fonctionnaire du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts

sous-directrice

adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture

au titre de l'agriculture

au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche

M, Pierre Moraillon

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général du musée d'Orsay

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, secrétaire général du musée d'Orsay

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

auprès du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux

agent contractuel